Admin

icon picker
Curve

arrow
Chaque trimestre, vous recevez un état des royautés générés par le projet par l’intermédiaire de l’outil Curve. Cette section vous permettra d’y voir plus clair sur le process lié à ces décomptes.

1. Création du compte

À l’issue du premier trimestre post-signature / post-transfert du back-catalog / post sortie front-catalog, vous allez générer vos premiers revenus liés au catalogue distribué par bSHARP. Vous allez donc recevoir votre premier décompte de redevances.
Ces décomptes sont calculés par l’intermédiaire de la plateforme .
Un mail automatique vous sera envoyé par Curve pour vous accompagner dans la création de votre compte. Si toutefois vous ne trouvez pas cet email, vous pouvez cliquer sur le lien “Forgot password’ de la page de login:

2. Complétez les “payment details”

Afin d’accélérer le processus de paiement, remplissez les informations
Country : votre pays de résidence
Bank account country : pays de votre banque
Currency : devise de paiement
Payment method : sélectionner “Local” si disponible
Entity type : si vous avez créé un structure (association ou société), sélectionnez “Company”, sinon “Individual”
info
Cela aura une incidence sur les taxes imposées
Société française : TVA 20%
Société internationale ou association : pas de taxes
Personne physique (”Individual”) : précompte social de 16,4% prélevé par bSHARP et déclaré à l’Urssaf
IBAN
Company name : précisez le type de structure entre parenthèse (exemple : “Société X (SARL)” ou “Association Y (Association)”)
Incorporation date : date de création de la structure
Email : contact de paiement
Bank name : nom de la banque

3. Temporalité des décomptes de redevances

Les plateformes de streaming fournissent les rapports de ventes avec un mois de décalage. Cela signifie que le rapport d’un mois révolu est disponible en fin de mois suivant.
info
Exemple : rapport du mois de juin, disponible fin juillet

Une fois ce rapport reçu par bSHARP, une intervention humaine est nécessaire pour calculer les royautés dues. Cette intervention est généralement réalisée la première semaine quinzaine du mois suivant.
Les décomptes de royautés étant trimestriels, il faut donc attendre J+45 pour recevoir le décompte d’un trimestre révolu.
info
Exemple : premier trimestre (janvier > mars)
relevé reçu par bSHARP la dernière semaine d’avril
décompte de royautés envoyé la première quinzaine de mai


3. Perception des revenus

Une fois les décomptes de redevances publiés, vous pouvez être éligible au reversement de vos royautés.
error
bSHARP ne reverse pas de revenus si la balance est inférieure à 150€ (cette balance est reportée sur le trimestre suivant).

Un document comptable est généré automatiquement par Curve pour accélérer le processus de versement des royautés, la “Self Billing Invoice”.
Pour des besoins comptables, il peut être nécessaire de créer des documents qui diffèrent en fonction de votre situation (voir ) :
Société / Association / Auto-entrepreneur : reproduire la “Self billing invoice” avec le montant HT et TVA (si existante) pour vos besoins comptables
Voici les informations nécessaires pour l’édition de facture complètes pour vos besoins comptable :
bSHARP 23 avenue Corentin Cariou, 75019 Paris EURL au capital de 1000,00€ 797 696 044 RCS Paris TVA : FR77797696044 SIRET : 797 696 044 00016

Personne physique : merci de faire parvenir les informations suivantes :
Prénom / nom
Adresse
Date et lieu de naissance
Numéro de sécurité sociale
Nationalité


4. Fonctionnement de Curve

La plateforme vous permet de visualiser les données relatives à chaque décompte de redevances trimestriel (”Latest statements”).
En page d’accueil, les décomptes déjà publiés sont disponibles, et les données du dernier décompte affichées en bas de page.

Statements

Opening balance : revenus issus du précédent décompte (si la balance n’est pas supérieure à 150€, bSHARP n’effectue pas de versement et les fonds sont ajoutés au prochain décompte)
Net revenue : part artiste
Closing balance : revenus totaux (si un ou plusieurs décomptes précédent n’ont pas permis d’atteindre la limite de 150€, alors c’est la somme de ces décomptes et de l’actuel qui s’affiche)

Des graphiques vous permettent de visualiser la composition des revenus (type de vente, territoires, sources...)

Vous avez également la possibilité d’exporter les données de chaque décompte de redevances
Document récapitulatif .pdf
Royalty statement : détail des revenus généré sur le trimestre
Self billing invoice : document comptable relatif au trimestre, incluant les royautés générées et les taxes associés (TVA ou précompte social, si existants)
Statement of account : situation financière du compte, avec opening balance, royautés du trimestre et taxes associés, et closing balance
All sales .csv : ventes brutes, rapport complet issus des plateformes (utile pour les déclarations de vente auprès des organismes de gestion collective type SPPF, ou pour calculer les revenus à redistribuer à des ayants-droit - voir )

Transactions

Cette page vous permet de visualiser l’ensemble des décomptes de redevances ainsi que les paiements qui ont été effectués par bSHARP. Vous avez donc sur cette page une balance actualisée des revenus.

Data

Cette page vous permet de filtrer votre catalogue et d’afficher un ensemble de graphiques analytiques liés aux revenus.
Vous pouvez avoir une vision globale du catalogue en cliquant directement sur “Go” sans avoir préalablement utilisé de filtre

Reports

Vous pouvez utiliser cet onglet si vous souhaitez exporter vos données en format .csv en créant des rapports personnalisés (utile pour les déclarations de vente auprès des organismes de gestion collective type SPPF, ou pour calculer les revenus à redistribuer à des ayants-droit - voir ).

Pour aller plus loin, on vous invite à consulter la FAQ de Curve :


hand-right
suivant : aller à
Want to print your doc?
This is not the way.
Try clicking the ⋯ next to your doc name or using a keyboard shortcut (
CtrlP
) instead.