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Curve

Chaque trimestre, vous recevez un état des royautés générés par le projet par l’intermédiaire de l’outil Curve. Cette section vous permettra d’y voir plus clair sur le process lié à ces décomptes.

1. Création du compte

À l’issue du premier trimestre post-signature / post-transfert du back-catalog / post sortie front-catalog, vous allez générer vos premiers revenus liés au catalogue distribué par bSHARP. Vous allez donc recevoir votre premier décompte de redevances.

Ces décomptes sont calculés par l’intermédiaire de la plateforme

Curve⁠

Un mail automatique vous sera envoyé par Curve pour vous accompagner dans la création de votre compte. Si toutefois vous ne trouvez pas cet email, vous pouvez cliquer sur le lien “Forgot password’ de la page de login:

https://app.curveroyaltysystems.com/login⁠

⁠

2. Temporalité des décomptes de redevances

Les plateformes de streaming fournissent les rapports de ventes avec un mois de décalage. Cela signifie que le rapport d’un mois révolu est disponible en fin de mois suivant.

Exemple : rapport du mois de juin, disponible fin juillet

Une fois ce rapport reçu par bSHARP, une intervention humaine est nécessaire pour calculer les royautés dues. Cette intervention est généralement réalisée la première semaine quinzaine du mois suivant.

Les décomptes de royautés étant trimestriels, il faut donc attendre J+45 pour recevoir le décompte d’un trimestre révolu.

Exemple : premier trimestre (janvier > mars)

relevé reçu par bSHARP la dernière semaine d’avril

décompte de royautés envoyé la première quinzaine de mai

3. Perception des revenus

Une fois les décomptes de redevances publiés, vous pouvez être éligible au reversement de vos royautés.

bSHARP ne reverse pas de revenus si la balance est inférieure à 150€ (cette balance est reportée sur le trimestre suivant).

En fonction de votre situation (voir

Déclarations (impôts / urssaf)⁠

), le paiement prendra une forme différente :

Société / Association / Auto-entrepreneur : envoyer une facture avec le montant HT et TVA (si existante)

Régime BNC / micro-BNC : édition d’une facture ou d’une note de droit d’auteur avec le taux de TVA vous concernant

Aucun statut créé : merci de faire parvenir les informations suivantes :

Prénom / nom

Adresse

Date et lieu de naissance

Numéro de sécurité sociale

Nationalité

RIB

Voici les informations nécessaires pour la facturation :

bSHARP 23 avenue Corentin Cariou, 75019 Paris EURL au capital de 1000,00€ 797 696 044 RCS Paris TVA : FR77797696044 SIRET : 797 696 044 00016

4. Fonctionnement de Curve

La plateforme vous permet de visualiser les données relatives à chaque décompte de redevances trimestriel (”Latest statements”).

En page d’accueil, les décomptes déjà publiés sont disponibles, et les données du dernier décompte affichées en bas de page.

Statements

Opening balance : revenus issus du précédent décompte (si la balance n’est pas supérieure à 150€, bSHARP n’effectue pas de versement et les fonds sont ajoutés au prochain décompte)

Net revenue : part artiste

Closing balance : revenus totaux (si un ou plusieurs décomptes précédent n’ont pas permis d’atteindre la limite de 150€, alors c’est la somme de ces décomptes et de l’actuel qui s’affiche)

Des graphiques vous permettent de visualiser la composition des revenus (type de vente, territoires, sources...)

Vous avez également la possibilité d’exporter les données de chaque décompte de redevances

PDF : document récapitulatif

All sales .csv : ventes brutes, rapport complet issus des plateformes (utile pour les déclarations de vente auprès des organismes de gestion collective type SPPF, ou pour calculer les revenus à redistribuer à des ayants-droit - voir

Royautés⁠

)

Transactions

Cette page vous permet de visualiser l’ensemble des décomptes de redevances ainsi que les paiements qui ont été effectués par bSHARP. Vous avez donc sur cette page une balance actualisée des revenus.

Data

Cette page vous permet de filtrer votre catalogue et d’afficher un ensemble de graphiques analytiques liés aux revenus.

Vous pouvez avoir une vision globale du catalogue en cliquant directement sur “Go” sans avoir préalablement utilisé de filtre

Reports

Vous pouvez utiliser cet onglet si vous souhaitez exporter vos données en format .csv en créant des rapports personnalisés (utile pour les déclarations de vente auprès des organismes de gestion collective type SPPF, ou pour calculer les revenus à redistribuer à des ayants-droit - voir

Royautés⁠

Pour aller plus loin, la faq de Curve est assez claire :

https://help.curveroyaltysystems.com/category/191-getting-started⁠

⁠

suivant : aller à

Types de droits⁠

⁠

1. Création du compte

2. Temporalité des décomptes de redevances

3. Perception des revenus

4. Fonctionnement de Curve

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